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Loi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence Alpes Côte d'Azur
UNESCOLoi Littoral au titre de la loi L146-6 en Provence Alpes Côte d'Azur. Provence-Alpes-Côte d’Azur (FR) -
Order n° 2008-527 of 5 June 2008 relating to the implementation in French Pol...
UNESCOOrder n° 2008-527 of 5 June 2008 relating to the implementation in French Polynesia and the Wallis and Futuna Islands of the Convention on International Trade in Endangered... -
IDEE STRATÉGIE "TERRITOIRE DURABLE 2030" de la Région Normandie
UNESCOIDEE STRATÉGIE "TERRITOIRE DURABLE 2030" de la Région Normandie. Normandie (FR) -
Loi nº 76-629 relative à la protection de la nature.
UNESCOLoi nº 76-629 relative à la protection de la nature. -
Loi nº 2006-436 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et au...
UNESCOLoi nº 2006-436 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux. -
Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la ...
UNESCOLoi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages. -
Loi nº 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques.
UNESCOLoi nº 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques. -
Loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences de...
UNESCOLoi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la... -
Loi nº 95-101 relative au renforcement de la protection de l'environnement.
UNESCOLoi nº 95-101 relative au renforcement de la protection de l'environnement. -
Loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat.
UNESCOLoi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat. -
Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 2)
UNESCOPlan national d’adaptation au changement climatique (PNACC 2) -
Loi n° 2009-967 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l...
UNESCOLoi n° 2009-967 de programmation relative à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. -
Polish EKOstrategy under the direction of Łódź
UNESCOPolish EKOstrategy under the direction of Łódź. Łódź (PL) -
Regulation No. 655 on municipal supervision for the construction of installme...
UNESCORegulation No. 655 on municipal supervision for the construction of installments aimed to the protection against flooding, erosion and landslides, and to improve the watercourse...